sommes dues à...

См. также в других словарях:

• Chronologie de la vie d'Honoré de Balzac — Honoré de Balzac, né Honoré Balzac[1],[2],[3], à Tours le 20 mai 1799 (1er prairial an VII) et mort à Paris le 18  …   Wikipédia en Français

• MÉMOIRE — La mémoire est la propriété de conserver et de restituer des informations. Cette propriété n’est pas exclusivement propre à l’homme. Celui ci la partage avec les organismes vivants et certaines machines, de sorte qu’il est nécessaire de préciser… …   Encyclopédie Universelle

• recouvrement — 1. recouvrement [ r(ə)kuvrəmɑ̃ ] n. m. • recuvrement « secours, salut » v. 1155; de recouvrer 1 ♦ Littér. Action de recouvrer, de retrouver. « un recouvrement de ces invraisemblables richesses disparues » (Villiers). ⇒ récupération. Vieilli… …   Encyclopédie Universelle

• débit — 1. débit [ debi ] n. m. • 1565; de débiter 1 ♦ Écoulement continu des marchandises par la vente au détail. Article d un faible débit, d un bon débit. Il y a beaucoup de débit dans cette boutique. 2 ♦ Par méton. Endroit où l on écoule (une… …   Encyclopédie Universelle

• Avis à tiers détenteur — Saisie des rémunérations Sommaire 1 Définition 2 Procédure 2.1 La tentative de conciliation : phase obligatoire qui se déroule devant le tribunal d instance …   Wikipédia en Français

• Saisie des remunerations — Saisie des rémunérations Sommaire 1 Définition 2 Procédure 2.1 La tentative de conciliation : phase obligatoire qui se déroule devant le tribunal d instance …   Wikipédia en Français

• Saisie des rémunérations — Sommaire 1 Définition 2 Procédure 2.1 La tentative de conciliation : phase obligatoire qui se déroule devant le tribunal d instance …   Wikipédia en Français

• Saisie des rémunérations en France — Sommaire 1 Définition 2 Procédure 2.1 La tentative de conciliation : phase obligatoire qui se déroule devant le tribunal d instance …   Wikipédia en Français

• Témoins de Jéhovah et taxation des dons manuels en France — Témoins de Jéhovah Généralités Mouvement chrétien millénariste, né aux États Unis au XIXe siècle Corps dirigeant : Collège Central Histoire Ancêtre : Étudiants de la Bible fond …   Wikipédia en Français

• Frais de notaire — En droit français, le rôle du notaire[F 1] consiste à authentifier et constater l’accord des parties[G 1] dans un acte qu’il signe avec elles[H 1]. Délégataire de la puissance publique, il est détenteur, à cet effet, d’un monopole. Lorsqu’il agit …   Wikipédia en Français

• avoir — 1. avoir [ avwar ] v. tr. <conjug. : 34> • aveir Xe; lat. habere I ♦ (Possession) 1 ♦ Être en possession, en jouissance de. ⇒ posséder. Avoir une maison. Elle a au moins vingt paires de chaussures. Garder, donner ce qu on a. Quelle voiture… …   Encyclopédie Universelle